Élaboration du plan de prévention de sécurité et de prévention de la santé (PPSPS)
- Analyser le dossier technique et les plans relatifs à l'aménagement du chantier transmis par le maître d'œuvre (architecte, bureau d'études...).
- Effectuer une visite préalable du chantier avec un représentant de l'ensemble des entreprises qui interviendront (dirigeants, conducteurs de travaux, responsables du chantier, voire représentants du comité hygiène sécurité conditions de travail, médecins du travail).
- Réception des documents remis par le client : plans de masse (accès, voie de circulation, aires de stockage), plans des locaux indiquant la localisation du chantier et les consignes de sécurité (règlement intérieur).
- Définir précisément les risques et les modalités d'intervention des entreprises amenées à opérer sur le chantier.
- Élaborer le plan général de coordination (PGC), le dossier d'intervention (DIUO) et intervenir en appui conseil lors des phases de concours, d'avant-projet (APS et APD) et de consultation des entreprises (DCE, DIUO...) sur l'intégration de choix ou d'aménagements techniques relatifs au projet.
- Enrichir le registre-journal de coordination SPS (RJ ou RJC) au fur et à mesure de l'avancée du projet.
- Définir le plan de prévention en matière d'hygiène et de sécurité lorsque plusieurs entreprises interviennent sur les chantiers.
Déploiement du PPSPS sur le chantier
- Valider les directives retenues en matière de sécurité, process, organisation des secours, en lien avec le maître d'œuvre et les équipes travaux.
- Transmettre aux entreprises intervenant dans la réalisation des travaux le document de référence en matière de coordination sécurité (PPSPS).
- Mener une veille administrative et réglementaire et conseiller les conducteurs de travaux et les chefs de chantier sur les règles à respecter en matière de sécurité et d'hygiène.
- Participer à l'élaboration du calendrier d'exécution prévisionnel des travaux (phasage, séquences d'approvisionnement et d'entreposage) en lien avec le conducteur de travaux, les chefs de chantier et les représentants des entreprises prestataires.
- Informer les entreprises et leurs représentants des règles de sécurité et de coordination à mettre en œuvre durant le chantier ; en particulier lorsque plusieurs corps de métier interviennent simultanément.
- Veiller à la coordination des actions des entreprises : entreposage, levage, déplacement de matériel.
Contrôle de l'application des procédures de sécurité et de prévention
- Animer le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT) et effectuer les comptes rendus auprès des acteurs concernés (maître d'ouvrage, maître d'œuvre, maîtrise d'œuvre d'exécution).
- Agrémenter et enrichir le DUIO et le registre-journal de coordination sécurité au gré des aménagements du chantier jusqu'à sa livraison.
- Contrôler le respect des directives et mener une veille active sur l'évolution du cadre législatif et réglementaire en matière de santé et de sécurité sur le chantier.
- Rassembler l'ensemble des pièces administratives et techniques (DIUO...) et veiller à leur transmission au maître d'ouvrage dans le cadre de la livraison.
- Prendre en charge la réalisation d'études complémentaires (audit de sécurité, vérification de procédures) en matière de sécurité ou de santé en cas de litiges ou de réserves lors de la livraison de l'ouvrage.
Activités éventuelles
Le SPS peut présider le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT), qui est une structure de concertation, si l'envergure du chantier le requiert, soit les opérations de 1re catégorie (plus de 10 000 hommes/jour).
Le coordonnateur SPS peut disposer d'un périmètre d'intervention plus large qui dépasse le respect des procédures réglementaires en matière de santé et de sécurité. Il s'investira par exemple dans la mise en œuvre et le contrôle d'une démarche plus globale de qualité hygiène sécurité environnement (voir la fiche : responsable QHSE). Sa fonction sera celle de correspondant QSE, il sera chargé d'appliquer de façon opérationnelle la politique de l'entreprise en matière de sécurité et de prévention.
S'investir dans la formation et l'accompagnement de ses clients en matière de santé et de sécurité est une de ses fonctions. Moins dans une activité de contrôle, il crée des modules spécifiques en lien avec les services de formation de l'entreprise.
Le coordonnateur SPS peut également participer au développement commercial lorsqu'il exerce en cabinet. Son rôle est alors proche de celui d'un ingénieur d'affaires : il fidélise et développe une clientèle de maîtres d'ouvrage et de maîtres d'œuvre.
Variabilité des activités
- La complexité des travaux. Le nombre de jours/homme et d'entreprises impliqués dans les travaux conditionne le type de coordonnateur SPS mobilisé. Pour les opérations de très grande envergure - dites de première catégorie (supérieures à 10 000 jours/homme, plus de 10 entreprises) -, le coordonnateur SPS doit mettre en place un plan de coordination simplifié qui dresse les grandes lignes des directives à appliquer en matière de santé et de sécurité (DIUO : dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage). Ce dernier est obligatoire uniquement lorsque le chantier doit prendre en compte des risques particuliers. Pour les chantiers de deuxième (500 jours/homme sur 30 jours) et troisième catégories, d'envergure plus modeste, le CSPS doit définir un plan général de coordination qui détaille et spécifie précisément les règles à appliquer (élaboration du DIU, PPSPS, PGC). Des habilitations spécifiques délivrées par des organismes agréés (Apave), sont alors impératives pour exercer le métier de coordonnateur SPS : de la plus polyvalente et confirmée (niveau 1 : intervention sur tout type de travaux) à la plus spécifique (niveau 3 : limitée aux opérations de troisième catégorie)*.
- Le secteur d'intervention. Le coordonnateur SPS exerce principalement dans le secteur du BTP. Il intervient en appui de la maîtrise d'œuvre, en support dans les phases de conception et de réalisation des ouvrages pour définir la politique en matière de sécurité et de prévention (conditions de travail, hygiène...). Le CSPS travaille également dans les environnements industriels (production de matériaux...) et s'intitule ingénieur sécurité prévention, ingénieur HSE ou QHSE. Il a alors un rôle plus transversal : il formalise et décline la politique en matière de sécurité de l'entreprise et contrôle sa bonne application dans le cadre des activités de production.
- L'envergure du projet. Être coordonnateur SPS peut constituer un métier à part entière pour les projets d'un budget supérieur à 760 000 €. Pour les projets de moindre envergure, la coordination SPS peut être confiée à un conducteur de travaux ou un architecte tiers chargé du contrôle et de la surveillance technique des travaux. Suivant son niveau de formation et le mandat d'intervention, le coordonnateur SPS supervisera les actions de prévention en matière de santé/sécurité sur l'ensemble du projet ou sur certaines phases (conception, réalisation des travaux) ou encore sur des thématiques spécifiques (travaux en hauteur, échafaudages, ergonomie, prévention générale). Cette mission peut également être exercée par un cadre polyvalent issu des filières travaux (conducteur ou directeur de travaux) ou études (architecte).
- Le type d'employeur. Lorsque le coordonnateur SPS intervient pour le compte d'une entreprise cliente, il est amené à définir et à mettre en œuvre une politique globale de santé et de sécurité. Il est chargé de concevoir et de superviser l'application sur les chantiers de la politique en matière de santé et de sécurité (ingénierie, suivi de l'application, formation). Il intervient autant en contrôle qu'en prévention au sein de l'entreprise. Lorsqu'il exerce dans un organisme de contrôle, il travaille sur la conformité des projets par rapport à la réglementation en matière de santé et de sécurité (code du travail, etc.). Il peut également exercer dans des cabinets d'architecture, des bureaux d'études ou sein d'organismes de contrôle. Dans ce cas, la coordination SPS est une fonction complémentaire qui vient s'ajouter au métier de base des cadres : architectes, ingénieurs d'études, ingénieur contrôleurs. Ces derniers interviennent dès lors dans le cadre de missions d'inspection auprès des entreprises de construction. Le métier de coordonnateur SPS peut enfin s'exercer en libéral. Dans ce cas, ces professionnels sont responsables de leur propre portefeuille de clients et du développement commercial de leur activité auprès d'une clientèle de maîtres d'œuvre et d'entrepreneurs.
*Cf. Dispositions de l'article R238.8 du Code du travail qui classe les opérations de bâtiment et de génie civil et les niveaux de compétence attendues du coordonnateur SPS.
